Informations légales

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par ZENOCCAZ pour la gestion de la relation client et l'amélioration de nos services.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : serviceclient.zenoccaz@gmail.com

4. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et mesurer l'audience. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

5. Limitation de responsabilité

ZENOCCAZ s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ZENOCCAZ ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.